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Environnement, paysage, risques naturels et technologiques, bruit, nuisances, publicité

Mise à jour le 14/01/2021
 
en savoir plus sur [Consultations publiques]

Consultations publiques

  • Contrat de plan inter-régional Etat-Régions 2015-2020 Vallée de la Seine
  • Aéroports de Paris Charles-de-Gaulle et Paris Le Bourget
  • Dossiers Loi sur l'eau
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en savoir plus sur [Divers]

Divers

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  • Arrêtés encadrant l'exploitation des réseaux de collecte en Ile-de-France

Termites

Secteurs d'information sur les sols (SIS)

Gîtes géothermiques

en savoir plus sur [Consultation des collectivités territoriales]

Consultation des collectivités territoriales

  • Stratégie d'Organisation de Compétences Locales de l'Eau (SOCLE) du bassin Seine-Normandie"

Véhicules hors d'usage (VHU)

> Tableau recensement Vhu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Évaluation environnementale

Pour le suivi des demandes d'examen au cas par cas en Seine-Saint-Denis, consultez le site de la DRIEE Île-de-France.

Carrières

Liste des installations classées pour la protection de l'environnement - Consultation des dossiers

Installations classées

Loi sur l'eau

Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) impactant les milieux aquatiques.

Déchets

Les associations de protection de l'environnement

en savoir plus sur [Les risques naturels et technologiques en Seine-Saint-Denis]

Les risques naturels et technologiques en Seine-Saint-Denis

  • Présentation des risques (dossier départemental des risques majeurs)
  • Etat des risques et pollutions - Information aux acquéreurs et locataires
  • Les plans de prévention des risques (PPR) approuvés
  • Les projets de plans de prévention des risques (PPR)

Règlementation de la publicité extérieure

La publicité extérieure est l’une des nombreuses formes de publicité ou de communication. On la retrouve sous 3 formes de dispositifs : la publicité, l’enseigne, la pré-enseigne...

Lire la suite sur le site de la DRIEE Île-de-France

en savoir plus sur [Nuisances sonores]

Nuisances sonores

La lutte contre les nuisances sonores générées par les infrastructures de transport constitue un enjeu fort de santé publique en Seine-Saint-Denis et un axe majeur de l'application par l'État des projets de loi issus du Grenelle de l'environnement.

  • Bruit des aérodromes
  • Bruit des infrastructures de transport terrestres

Natura 2000 : un réseau pour la biodiversité

La zone de protection spéciale Natura 2000 FR1112013 « sites de Seine Saint Denis » est composée de 15 entités réparties sur 20 communes.

 

A lire dans cette rubrique

  • Lien vers le site de la DRIEE Île-de-France
  • CODERST
    Ci-dessous, sont mis à la disposition des membres du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), le compte-rendu de la séance du 8 avril 2014, ainsi que le dossier de la prochaine séance du 6 mai (...)
  • Importation, transformation, aménagement de véhicules
 

Actualités

  • Autorisation environnementale supplétive SAS Noisy-le-Grand - 09/01/2020
    Politiques-publiques > Environnement-paysage-risques-naturels-et-technologiques-bruit-nuisances-publicite > Consultations-publiques
  • Dépollution du site Total marketing à Saint-Ouen-sur-Seine - 14/06/2019
    Politiques-publiques > Environnement-paysage-risques-naturels-et-technologiques-bruit-nuisances-publicite
  • Avis d'ouverture de la concertation préalable - Carrières de l'ouest à Gagny 13 février-13 mars 2019 - 06/02/2019
    Politiques-publiques > Environnement-paysage-risques-naturels-et-technologiques-bruit-nuisances-publicite > Consultations-publiques
 
 
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