Accueil > Politiques publiques > Jeunesse, sports et vie associative > Promotion des activités sportives - CNDS - Dispositifs d'aides à l'emploi - Réglementation des APS > Agrément des associations sportives > Où se renseigner ?
  • imprimer cette page

Où se renseigner ?

Mise à jour le 07/02/2013
 
 

Index d'articles

  1. Agrément des associations sportives
  2. Qui donne l'agrément ?
  3. Les conditions pour l'obtenir
  4. Les avantages de l'agrément
  5. Comment obtenir l'agrément ?
  6. Le retrait d'un agrément
  7. Où se renseigner ?

Quelles pièces doivent accompagner la demande d'agrément ? Où la déposer ?

Adressez-vous au responsable de l'agrément sport de la direction départementale de la cohésion sociale de Seine-Saint-Denis .

 
 
 

« Agrément des associations sportives