Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
en Seine-Saint-Denis
Services de l'Etat
Unité Départementale DIRECCTE - TRAVAIL EMPLOI
Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Economie, finances publiques
Education
Etat et collectivités
Justice
Santé, cohésion sociale et droit des femmes
Sécurité et protection des personnes
Transports, déplacements et sécurité routière
Politiques publiques
Agriculture et forêt
Prévention des risques
France Relance
Vos services publics
PLAN 10 000 JEUNES
Aménagement du territoire et construction
Environnement, paysage, risques naturels et technologiques, bruit, nuisances, publicité
Collectivités territoriales
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Jeunesse, sports et vie associative
Politique de la ville
Santé
Sécurité
Solidarité, hébergement, logement, insertion, intégration et populations vulnérables
Sécurité routière
Actualités
COVID-19 - Informations
Catastrophes naturelles
Fermeture exceptionnelle
Recrutement
INFORMATION
CONSEILS
Exprimez-vous, votre avis compte !
Appels à candidatures
Interministérialité
Réseaux sociaux
Salle de presse
covid19
> Toutes les Actualités
Publications
Annonces judiciaires et légales
Appels à candidatures
Appels à projets
Bulletin d'informations administratives
Commissaires-enquêteurs
Déclarations d'intention
Marchés publics
Politiques publiques
Procédures de concertation
Programme Transparence
Qualité Services publics+
Rapports d'activité des services de l'Etat en Seine-Saint-Denis
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Étrangers : Vos démarches
Élections
Télé-procédures / formulaires / lettres-types
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
une collectivité
un particulier
un professionnel
une association
Contacts
Sites de la région
Site de la préfecture d'Ile-de-France
Site de la préfecture de police
Site du conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Site du conseil régional d'Ile-de-France
recherche
Accueil
>
Politiques publiques
>
Jeunesse, sports et vie associative
>
Accueils collectifs de mineurs
>
Déclaration d'un local sans hébergement
Sous menu de navigation
Accueils collectifs de mineurs
DÉROGATIONS
ACTIVITÉS DE BAIGNADE
POSTURE VIGIPIRATE
ACCUEIL DES MOINS DE SIX ANS ET DES MOINS DE TROIS ANS
TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
STAGE PRATIQUE BAFA
AUCUNE IDENTITE APPLICABLE (AIA)
FORMALITES DECLARATIVES DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM)
PLAN CANICULE 2018
ACTIVITÉS PHYSIQUES EN ACM
Déclaration d'un local sans hébergement
AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE (AST),D’UN MINEUR NON ACCOMPAGNÉ
Guide des bonnes pratiques d'hygiène de la restauration collective en plein air des ACM
SEJOURS (ACCUEILS AVEC HEBERGEMENT)
Actualités
Handicaps et ACM
SUIVI SANITAIRE EN ACM
SIGNALEMENT D’EVENEMENT GRAVE
Déclaration d'un local sans hébergement
Mise à jour le 18/07/2017
Fiche de renseignement d'un local sans hébergement
Partager
Documents associés :
> DDCS93- Fiche de renseignement d'un local sans hébergement 2016 - format :
PDF - 0,03 Mb - 18/07/2017
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus
Accepter