Urbanisme

Projet T Zen 3 - Réalisation d'une liaison de service entre la porte de Pantin ( Paris 19ème ) et la gare de Gargan ( Pavillons-Sous-Bois )

 
 

L'enquête publique unique relative au projet T Zen 3, regroupant l'enquête publique au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement et l'enquête publique relative à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme d'Aulnay-sous-Bois, sera ouverte du mardi 17 mai au lundi 20 juin 2016 inclus pour une durée de 35 jours consécutifs.

Le projet T Zen 3 porte sur la réalisation d'une liaison de bus à haut niveau de service (BHNS) entre la Porte de Pantin (Paris 19ème) et la gare de Gargan (Pavillons-sous-Bois), avec réaménagement du domaine public routier de l'ex RN3 et adaptation du centre de bus des Pavillons-sous-Bois / Aulnay-sous-Bois afin d'y intégrer le remisage et la maintenance des bus type T Zen.

> Arrêté de l'ouverture de l'enquête publique n°2016-1084 du 18 avril 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> Avis de l'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

L'avis de l'autorité environnementale portant sur l'étude d'impact est consultable, outre les lieux mentionnés dans l'arrêté, sur le site internet du Conseil général de l’environnement et du développement durable :

http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/150722_-_BHNS_T_Zen_3_93_-_delibere_cle2add81.pdf

 Le dossier d'enquête sera également consultable en version dématérialisée, pendant toute la durée de l'enquête, à l'adresse suivante :

 http://www.tzen3.com/

Le rapport et l'avis de la commission d'enquête relatifs au projet T Zen 3 sont consultables sur le site suivant:

 http://www.tzen3.com/lenquete-publique/

Pour le rapport voici le lien:

http://www.tzen3.com/download/rapport_et_avis_de_la_commission_d%27enqu%C3%AAte/T%20Zen%203%20Rapport%20CE%20Vdef.pdf

Pour l'avis voici le lien:

http://www.tzen3.com/download/rapport_et_avis_de_la_commission_d%27enqu%C3%AAte/T%20Zen%203%20Conclusions%20CE%20Vdef.pdf

Le 15 décembre 2016, le Département de la Seine-Saint-Denis et a approuvé la Déclaration de Projet du T Zen 3. Ce document confirme l’intérêt général du projet, précise les engagements du maître d’ouvrage suite aux recommandations émises par la commission d’enquête et acte la poursuite du projet pour les travaux.

La RATP, en tant que maître d’ouvrage du site de maintenance, a également approuvé la Déclaration de Projet et répondu aux recommandations la concernant.

Vous pouvez télécharger la Déclaration du Département ici:

http://www.tzen3.com/download/les_declarations_de_projet/Tzen-3-declaration-de-projet-CD93-approuvee-15-12-20161.pdf  

http://www.tzen3.com/download/les_declarations_de_projet/Tzen3-Pavillons-declaration-de-projet-signee-25-11-20162.pdf