Rosny-sous-Bois - Syndicat SIPPEREC

 
 

Sont disponibles ci-dessous l'avis de l'autorité environnementale, l'avis d'enquête publique, le résumé non technique, le rapport du commissaire-enquêteur et l'arrêté préfectoral n°2013-3029 du 8 novembre 2013 autorisant la recherche de gîtes géothermiques sur les communes de Rosny-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Montreuil-sous-Bois, Villemomble et Romainville, ainsi que l'ouverture de travaux de forage de recherche d'un gîte géothermique dans la nappe du Dogger sur la commune de Rosny-sous-Bois.